Archives 2022 (page 137/353)

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©  BB

Rouen Métropole : ZFE-m étendue à tous les véhicules motorisés sur 13 communes le 01/09/2022

• ZFE-m étendue à l’ensemble des véhicules motorisés au 01/09/2022 sur 13 communes ; • mise en place de mesures locales d’accompagnement, d’exemption et de soutien ; • période pédagogique prévue du 01/09/2022 au 01/03/2023 (sans sanction immédiate automatique des usagers). Telles sont les…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Réglementation & normes, Urbanisme
• Article n° 260239
• Publié le
©  D.R.

Prêts immobiliers : 1,52 % de taux d’intérêt moyen en juin 2022 (Crédit Logement/CSA)

• 1,52 % de taux d’intérêt, en moyenne, en juin 2022 (1,05 % en juin 2021, 1,27 % en juin 2020) ; • 1,41 % pour l’accession seule dans le neuf ou l’ancien au 2e trimestre 2022. Ce sont les taux moyens des crédits du secteur concurrentiel (hors assurance et coût des sûretés) en juin 2022 …
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Parc privé & propriété
• Article n° 260196
• Publié le
©  M.Tric

Marchés publics : 11 avis et 2 résultats portant sur l’immobilier et l’aménagement, le 29/07/2022

News Tank recense 11 avis et 2 résultats de marchés publics dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 29/07/2022. Parmi les 11 avis de marchés recensés : • travaux d’aménagement d’une plateforme provisoire et des espaces attenants servant de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Entreprises, …
• Article n° 260206
• Publié le
©  D.R.

Zéro artificialisation nette : les principaux messages des associations d’élus au Sénat le 27/07/2022

• Association des maires de France. « Il est essentiel que le Gouvernement exprime sa volonté de revoir complètement la copie, quitte à faire des aménagements législatifs. Le ZAN est-il un objectif ou une contrainte ? Les décrets parus nous mettent dans un flou juridique total. Après la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Foncier & friches, …
• Article n° 259848
• Publié le
©  Assemblée nationale

Logement, aménagement, collectivités : les 113 député(e)s à suivre à l’Assemblée (2022-2027)

News Tank recense 113 député(e)s à suivre concernant les sujets du logement, de l’aménagement et des collectivités territoriales, parmi les 577 de la 16e législature (2022-2027) de l’Assemblée nationale. La sélection s’est faite sur la base de leur parcours et de leur formation. Elle intègre…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 260179
• Publié le
©  D.R.

Ancols : composition et fonctionnement du comité social d’administration définies par décret

Instituer un comité social d’administration ayant vocation à exercer les compétences du comité social d’administration d’établissement public et celle du comité social et économique. Tel est l’objectif du décret n° 2022-1052 relatif au comité social d’administration de l’Agence nationale de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 260153
• Publié le
©  D.R.

Documents d’urbanisme : “En chemin vers la planification bas carbone” (Ademe)

L’Ademe publie un cahier d’étude intitulé “En chemin vers la planification bas carbone”, le 01/07/2022. « Ce cahier propose des témoignages, des clés de réflexion et des ressources pour agir à l’échelle des SCoT et des PLUi. Il est décliné autour de 15 recommandations ayant vocation à nourrir…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 260160
• Publié le
© Olivier Tuffé

SCoT et PLUi : 15 recommandations de l’Ademe pour la planification bas carbone

Stratégie, gouvernance, transversalité et opérationnalité, ce sont les quatre thématiques qui articulent les 15 recommandations de l’Ademe dans son rapport intitulé “En chemin vers la planification bas carbone” (49 pages), publié le 01/07/2022. « Pour mettre en œuvre la transition écologique de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 260152
• Publié le
©  D.R.

Rouen Métropole : l’avis actualisé de l’Autorité environnementale sur la ZAC Flaubert (90 ha)

• Le risque inondation, la pollution des sols et du sous-sol et la gestion des eaux (pluviales, souterraines et usées) et leur articulation, en phases travaux et lors de l’exploitation ; • les risques industriels et technologiques liés au transport de matières dangereuses et aux établissements…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 260132
• Publié le
©  D.R.

Puca : conférence « Ré-enchanter le pavillonnaire urbain des années 1950-70 » le 26/09/2022 à Paris

Le Plan urbanisme construction architecture (Puca) organise une conférence intitulée « Ré-enchanter le pavillonnaire urbain des années 1950-70 », le 26/09/2022 à la tour Séquoia (La Défense à Courbevoie). Objectif : présenter les résultats de la recherche menée par Viviane Hamon, anthropologue…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Construction, Parc privé & propriété, Renouvellement urbain & politique de la ville
• Article n° 259764
• Publié le