Filtrer par domaine
Filtrer par année
Filtrer par mois
©  OpenStreetMap
Open data : 130 nouvelles collectivités ouvertes entre octobre 2019 et octobre 2020 (OpenDataFrance)

• Environ 130 nouvelles collectivités ont ouvert leur données entre octobre 2019 et octobre 2020 (à un rythme régulier comparable à l’écart 2018/2019 et celui 2017/2018). • En octobre 2020, 589 collectivités territoriales publient des données en open data dont 351 communes, 162 EPCI, 61…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques, …
• Article n° 196905
• Publié le 22/10/2020 à 14:00
©  Olivier SALVAT
Exclusif « Le CPE, un outil de réduction des consommations et des émissions carbone » (Olivier Salvat, SNEC)

« Le contrat de performance énergétique (CPE) est à la fois un outil de réduction des consommations énergétique et des émissions carbone », déclare Olivier Salvat, président du syndicat national de l’exploitation climatique et de la maintenance (SNEC), membre de la Fédération des services énergie…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Énergies
• Article n° 196612
• Publié le 22/10/2020 à 11:22
©  S.C.
« Mettre sous tension nos expertises pour formuler une offre bas-carbone » (B. de Ruffray, Eiffage)

« En tant qu’ensemblier de la ville et d’infrastructures durables, nous voulons mettre sous tension les expertises du groupe pour formuler une véritable offre bas-carbone », dit Benoît de Ruffray, Pdg du groupe Eiffage, le 21/10/2020 à Châtenay-Malabry (Hauts-de-Seine), sur le chantier de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Rénovation, Entreprises, Énergies
• Article n° 196922
• Publié le 22/10/2020 à 10:00
©  D.R.
PLF 2021 (1e partie) : 13 modifications sur les collectivités adoptées en séance, le 20/10/2020

• Neutralisation de l’effet de la péréquation régionale sur la recette de CVAE perçue par les Régions en 2020, dans le calcul du montant de TVA qui sera substitué à la CVAE supprimée par le PLF 2021 ; • plafond du taux réduit de 15 % d’impôt sur les sociétés pour les 38 120 premiers € de bénéfice…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 196728
• Publié le 22/10/2020 à 09:00
©  Health costs of air pollution in European cities and the linkage with transport
Qualité de l’air : coût social de la pollution calculé dans 76 villes en France et 432 en Europe

• Les villes françaises où le coût social total de la pollution de l’air est le plus élevé sont Paris (3,505 Md€/an), Marseille (774,1 M€), Lyon (585,3 M€), Toulouse (392,7 M€), Nice (383,4 M€), Strasbourg (268,4 M€), Nantes (216 M€), Lille (206,2 M€), Bordeaux (185,1 M€), et Montpellier…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, International, Associations & ONG, …
• Article n° 196862
• Publié le 21/10/2020 à 18:16
©  FC Metz
Covid-19 : mesures générales et restrictions d’activités pour limiter l’épidémie, JO du 17/10/2020

• Dispositions concernant le transport public et privé, fluvial, aérien et maritimes, de passagers et de marchandises (art. 5 à 21) - titre 2 ; • dispositions et respect des règles d’hygiène et de distanciation dans les établissements recevant du public (art. 27 à 47) - titre 4, dont celles…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Entreprises, Urbanisme, Commerce
• Article n° 196864
• Publié le 21/10/2020 à 18:04
©  Paris 2024
ULI France : les JO Paris 2024 accélérateurs de la régénération urbaine ?, conférence le 12/11/2020

L’héritage des JOP de Paris 2024, un accélérateur de la régénération urbaine ?, tel est l’objet de la conférence annuelle organisée par Urban Land Institute (ULI France), le 12/11/2020 à Paris (en présentiel et distanciel). « Bâtir cet héritage n’est-il pas un ou le meilleur exemple…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, International, Politiques publiques
• Article n° 196885
• Publié le 21/10/2020 à 16:25
©  D.R.
EnR : 5e appel à projets Énergie CSR de l’Ademe pour produire 100 MW, jusqu’au 14/10/2021

Poursuivre le développement d’unités de valorisation énergétique permettant la valorisation de 1,5 million de tonnes de combustibles solides de récupération (CSR) par an (soit un potentiel énergétique de 100 MW) d’ici à 2025, tel est l’objectif de l’appel à projets Énergie CSR de l’Ademe. La 5e…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature, Énergies
• Article n° 196821
• Publié le 21/10/2020 à 16:04
©  CC BY 2.0 - Alain Rouiller
Grenoble : AMO pour un « urbanisme favorable à la santé » visant des opérations d’aménagement

• Mettre en œuvre une stratégie communale pour traduire des choix d’aménagements urbains favorables à la santé ; • développer les compétences des élus, des services de la Ville et de l’aménageur autour du concept d’urbanisme favorable à la santé ; • identifier les facteurs, endogènes ou exogènes…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 196838
• Publié le 21/10/2020 à 14:19
©  Assemblée nationale
PLF 2021 (1e partie) : 10 mesures sur la transition écologique des villes adoptées en séance publique

• Faire bénéficier les propriétaires de biens immobiliers contractant une obligation réelle environnementale (ORE) d’une exonération de contribution de sécurité immobilière (CSI) ; • proroger jusqu’au 31/12/2022 le dispositif d’exonération des plus-values de cession d’un droit de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Environnement & nature, Énergies
• Article n° 196610
• Publié le 21/10/2020 à 13:00