Aménagement, Urbanisme, Collectivités : archives 2022 (page 80/167)

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Conseil national de la transition écologique : 20 nominations et renouvellements de mandat (JO)

• Florence Presson et Christian Métairie sont nommés titulaires, en remplacement de Marie-France Vallat et André Flajolet, pour l’AMF ; • Pascal Coste (renouvellement de mandat) et Jean-Claude Leblois (en remplacement de Hermeline Malherbe) sont nommés titulaires pour l’AdCF ; • François Moreux…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Environnement & nature
• Article n° 257342
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Podcast (semaine n° 27) : votre rendez-vous hebdomadaire des informations les plus marquantes

Pour toutes et tous les élu(e)s, les dirigeant(e)s, entrepreneur(e)s et acteurs de la sphère urbaine, de l’habitat et de l’aménagement, s’informer en ayant accès rapidement aux informations essentielles est capital. Motif pour lequel les équipes de News Tank Cities vous proposent une synthèse…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Entreprises, …
• Article n° 257343
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EPA Euroméditerranée : Marie-Luce Bousseton, directrice générale par intérim à partir du 15/07/2022

Marie-Luce Bousseton est nommée directrice générale de l’EPA Euroméditerranée par intérim, à compter du 15/07/2022, par arrêté publié au Journal officiel du 03/07/2022. Elle remplace à ce poste Hugues Parant, directeur de l’établissement public d’aménagement depuis mars 2017, qui assurait…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches, Politiques publiques
• Article n° 257300
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©  D.R.

Gouvernement : Clément Beaune nommé ministre délégué chargé des Transports

Clément Beaune est nommé ministre délégué chargé des Transports auprès de Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, le 04/07/2022. Clément Beaune succède à Jean-Baptiste Djebbari. Il occupait précédemment le poste de secrétaire d’État chargé des…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques, …
• Article n° 257339
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©  D.R.

Gouvernement : Caroline Cayeux nommée ministre déléguée chargée des Collectivités territoriales

Caroline Cayeux est nommée ministre déléguée chargée des Collectivités territoriales auprès de Gérald Darmanin, ministre de l’Intérieur et des outre-mer et de Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, indique l’Élysée le 04/07/2022. Caroline…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches, Politiques publiques, …
• Article n° 257335
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©  Francois Daburon

Gouvernement : Jean-François Carenco nommé ministre délégué chargé des Outre-mer

Jean-François Carenco est nommé ministre délégué chargé des Outre-mer auprès de Gérald Darmanin, ministre de l’Intérieur et des Outre-mer, annonce l’Élysée le 04/07/2022. Il remplace Yaël Braun-Pivet, en poste du 20/05 au 25/06/2022, nommée présidente de l’Assemblée nationale le 28/06/2022…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 257330
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Gouvernement Borne II : 31 ministres et 10 secrétaires d’État, le 04/07/2022

41 membres du Gouvernement sont nommés par le président de la République, Emmanuel Macron, sur proposition de la Première ministre, Élisabeth Borne, indique l’Élysée, le 04/07/2022. Le Gouvernement est composé de la Première ministre, 16 ministres, 15 ministres délégués et 10 secrétaires…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 257299
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©  CC BY-SA 4.0 - AminataDkt, Wikimedia commons

Gouvernement : Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et la cohésion des territoires

Christophe Béchu est nommé ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, indique l’Élysée le 04/07/2022. Il remplace Amélie de Montchalin, en poste depuis le 20/05/2022, qui quitte le Gouvernement d’Élisabeth Borne à la suite de sa défaite aux élections législatives dans…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 257322
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©  Ministère de la Culture

Marchés publics : 16 avis et 4 résultats portant sur l’immobilier et l’aménagement le 30/06/2022

News Tank recense 16 avis de marchés publics et 4 résultats visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 30/06/2022. Parmi les avis recensés : • une étude pré-operationnelle pour l’amélioration de l’habitat privé à Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; • le déploiement de l’offre de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 257206
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Finances locales : décret fixant les modalités de remboursement des pertes de recettes des régies

Fixer les modalités de calcul et de versement des dotations instituées en 2022 et octroyées pour compenser les pertes de recettes subies en 2021 par les services publics locaux gérés en régie, tel est l’objet du décret n° 2022-948 du 29/06/2022 publié par le ministre de l’Intérieur, Gérald…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 257192
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