News Tank Cities - Tous nos articles sur le thème Aménagement, Urbanisme, Collectivités

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Angers : Jean-Marc Verchère, premier adjoint, remplace Christophe Béchu à partir du 18/07/2022

Jean-Marc Verchère, premier adjoint, sera maire d’Angers en remplacement de Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et la cohésion des territoires depuis le 04/07/2022. La passation de pouvoir est prévue en séance exceptionnelle du conseil municipal le 18/07/2022. Ingénieur de…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 257618
• Publié le 06/07/2022 à 10:25

Matignon : Marine Braud, conseillère écologie au cabinet d’Élisabeth Borne, Première ministre

Marine Braud est nommée conseillère écologie (pôle écologie, agriculture, énergie, logement et transport) au cabinet d’Élisabeth Borne, Première ministre, par un arrêté en date du 05/07/2022 publié au Journal officiel du 06/07/2022. La nomination prend effet de manière rétroactive au…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Concertations & enquêtes publiques , Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 257614
• Publié le 06/07/2022 à 09:15

Réseaux de chaleur : Coénove attaque le décret de classement automatique devant le Conseil d’État

Coénove dépose une requête devant le Conseil d’État pour annuler le décret et l’arrêté du 26/04/2022 sur l’obligation de raccordement aux réseaux de chaleur urbains, annonce l’association rassemblant les principaux acteurs du gaz en France, le 04/07/2022. Datée du 24/06/2022, la requête…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Énergies, Réglementation & normes
• Article n° 257551
• Publié le 05/07/2022 à 18:30

Marchés publics : 17 avis portant sur l’habitat, l’immobilier et l’aménagement le 05/07/2022

News Tank recense 17 avis de marchés publics et 3 résultats dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier, la construction et l’aménagement, publiés le 05/07/2022. Parmi les 17 avis de marché recensés. • Construction de 27 pavillons et 19 lots à bâtir à Cognac…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 257452
• Publié le 05/07/2022 à 18:00

Collectivités +100 000 habitants : entrée en vigueur de l’extension du contrôle des lobbies (loi 3DS)

Conformément à l’article 213 de la loi 3DS du 21/02/2022, la liste exhaustive des responsables publics à l’égard desquels une communication peut constituer une action de représentation d’intérêts est étendue, à compter du 01/07/2022 : • aux élus locaux : Conseil régional (président…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Financements & fiscalité
• Article n° 257562
• Publié le 05/07/2022 à 17:20

EPFA Mayotte : Raynald Vallée, président du conseil d’administration (JO)

Raynald Vallée, administrateur des affaires maritimes, est nommé président du conseil d’administration de l’établissement public foncier et d’aménagement de Mayotte, par décret du présidente de la République Emmanuel Macron, en date du 03/07/2022 et publié au Journal officiel du…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches, Politiques publiques
• Article n° 257486
• Publié le 05/07/2022 à 16:50

Guadeloupe et Martinique : décret sur les terrains situés dans la zone des cinquante pas géométriques

Matignon et les ministères de la Transition écologique et de l’Économie des finances publient un décret relatif aux espaces urbains et secteurs occupés par une urbanisation diffuse de la zone dite des cinquante pas géométriques en Guadeloupe et en Martinique, au Journal officiel du…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Réglementation & normes
• Article n° 257507
• Publié le 05/07/2022 à 14:35

Fonctionnement du Comité des finances locales et du CNEN : décret d’application de la loi 3DS publié

• Instaurer la possibilité de désigner les représentants de l’État au Comité des finances locales par arrêté (et non plus par décret) ; • Mettre en cohérence la partie réglementaire du code général des collectivités territoriales (CGCT) afin de tenir compte de la création d’un troisième mandat de…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 257502
• Publié le 05/07/2022 à 13:30

Solideo : François Adam, représentant de l’État au conseil d’administration, JO du 05/07/2022

François Adam est nommé représentant de l’État au conseil d’administration de la Société de livraison des ouvrages olympiques au titre de l’urbanisme, par arrêté du ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires et du ministère des Sports et des jeux olympiques et…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 257491
• Publié le 05/07/2022 à 12:45

Marchés publics : 48 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement, du 01 au 04/07/2022

News Tank recense 48 avis de marchés publics et 12 résultats dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés du 01 au 04/07/2022. Parmi les 48 avis recensés. • Élaboration du plan départemental d’action pour le logement et l’hébergement des personnes…