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©  E.SOUDAN
Exclusif Grand Lyon : « Le schéma directeur des énergies, trajectoire à horizon 2030 » (Roland Crimier, VP)

« Nous venons d’adopter le schéma directeur des énergies qui fixe notre trajectoire sur la transition énergétique à horizon 2030. Elle fonctionnera seulement s’il y a une appropriation collective par l’État, la Région, la métropole, les communes et les associations de citoyens. C’est cette…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Énergies
• Article n° 163325
• Publié le 01/10/2019 à 09:00
©  ANAH
ANAH : mandat des membres du conseil d’administration prolongé jusqu’au 01/01/2020, JO du 29/09/2019

Le mandat des membres du conseil d’administration de l’Agence nationale de l’habitat (ANAH) est prolongé jusqu’au 01/01/2020 par décret n° 2019-1005 du ministère de la Cohésion des territoires du 27/09/2019, publié au Journal Officiel du 29/09/2019. Le texte entre en vigueur le 30/09/2019. Le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Parc privé & propriété, Politiques publiques
• Article n° 163568
• Publié le 01/10/2019 à 08:14
©  S.C.
« L’âge moyen du 1e achat d’une résidence principale est de 32 ans » (Notaires de France)

« L’âge moyen du premier achat d’une résidence principale était de 38 ans en 2017. Il est de 32 ans, selon l’étude Les Français et l’immobilier : parcours et représentation, les multiples facettes de l’immobilier” sur les nouveaux comportements face à l’immobilier sur les 3 à 5 prochaines…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Parc privé & propriété, Politiques publiques, …
• Article n° 163487
• Publié le 30/09/2019 à 19:01
©  D.R.
Documents d’urbanisme : 7134 documents dématérialisés sur le géoportail, au 01/09/2019

« Le Géoportail de l’urbanisme a passé cette semaine la barre des 7 000 documents d’urbanisme publiés. Cela signifie que plus de 1/3 des documents opposables aux tiers sont librement accessibles à destination des citoyens et professionnels intéressés. La barre des 6 000 a été passée en mai 2019 »…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique & innovation, Politiques publiques
• Article n° 163537
• Publié le 30/09/2019 à 18:31
ZFE : la métropole du Grand Paris depuis le 01/07/2019

Dans beaucoup de métropoles européennes (Londres, Berlin, Amsterdam, Milan, Barcelone…) de 13 pays d’Europe, des « low emission zones » (LEZ) ont été créées dans les centres-villes. La Métropole du Grand Paris fait désormais partie du nombre (après Grenoble et Strasbourg en France). Depuis le…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Réglementation & normes, …
• Article n° 163321
• Publié le 30/09/2019 à 17:02
ZFE : mode d’emploi à géométrie variable dans les métropoles françaises

« Dépassement systématique et persistant des valeurs limites pour le dioxyde d’azote (NO2) dans certaines zones et agglomérations françaises », tel est l’objet de la condamnation de la France par la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), par un arrêt du 24/10/2019. Les ZAPA, ZCR et ZFE…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Réglementation & normes, …
• Article n° 155273
• Publié le 30/09/2019 à 16:58
©  CC BY-SA 4.0 - Laurent Jerry
Eurométropole de Strasbourg : ZFE validée en conseil avec interdiction des véhicules diesel en 2030

Une zone à faibles émissions (ZFE) interdisant l’accès aux véhicules les plus polluants à partir du 01/01/2021 et à tous les véhicules diesel « au plus tard » en 2030 sur les 33 communes de l’Eurométropole de Strasbourg est validée en conseil métropolitain, le 27/09/2019. La ZFE concernera d’abord…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Urbanisme, …
• Article n° 163478
• Publié le 30/09/2019 à 16:38
©  CC BY-SA 3.0 - Francois Trazzi
RATP : relèvement des seuils pour les soumissionnaires aux marchés publics, JO du 29/09/2019

• 8 M€ pour les marchés de prestations de service (contre 5 M€ précédemment) ; • 15 M€ pour les marchés de fournitures ou de travaux (contre 5 M€ précédemment). Tel est le relèvement des seuils HT prévu par l’arrêté du 24/09/2019 visant les soumissionnaires aux marchés publics de la Régie…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Réglementation & normes, Urbanisme
• Article n° 163465
• Publié le 30/09/2019 à 15:31
©  S. Menu
Marseille : « La métropole consacrera 2 M€ à l’agriculture urbaine » (L. Roland, Cité de l’Agriculture)

« Un plan d’actions pour l’agriculture urbaine va être engagé pour la métropole Aix-Marseille-Provence pour un montant de 2 M€,. Il sera annoncé bientôt, nous avons été associés à son élaboration. Un récent rapport du CESE rappelle l’importance de l’agriculture urbaine dans la construction des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 163438
• Publié le 30/09/2019 à 14:06
©  Erol Yolal
« Évolution de la dépense locale plus soutenue en 2019 et 2020 que prévu dans le PLF 2020 » (HCFP)

Les dépenses de fonctionnement des administrations publiques locales (APUL), « composées pour l’essentiel des collectivités locales, augmenteraient de 1,5 % en 2019 et de 0,7 % en 2020 dans le scénario du Gouvernement, indique le Haut conseil des finances publiques dans son avis rendu sur les…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 163481
• Publié le 30/09/2019 à 13:35