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©  FRTP
FRTP Ile-de-France : José Ramos, réélu président avec un mandat de 3 ans, le 14/12/2021

José Ramos est réélu président de la Fédération régionale des travaux publics (FRTP) Ile-de-France par le conseil d’administration avec un mandat de 3 ans, indique la fédération professionnelle, le 14/12/2021. La feuille de route du nouveau mandat comprend 3 priorités, selon la FRTP : assurer…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Fédérations & syndicats, Urbanisme
• Article n° 236867
• Publié le 15/12/2021 à 09:40
©  Assemblée nationale
Loi 3DS : 19 principales modifications au Titre I « Différenciation », en séance à l’Assemblée

• Précision de la définition légale de la différenciation territoriale : la différence de compétences entre collectivités doit être « proportionnée et en rapport avec l’objet du texte qui l’établit » pour ne pas porter atteinte au principe constitutionnel d’égalité. • Possibilité pour la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 236693
• Publié le 15/12/2021 à 09:00
©  Nexity
« Notre trajectoire bas-carbone sera soumise au vote en AG le 18/05/2022 » (V. Bédague, Nexity)

« Nous allons présenter la trajectoire bas-carbone qui accélère la mise en œuvre de la RE 2020  du groupe Nexity à compter du 01/01/2022. Elle sera soumise au vote de l’assemblée générale des actionnaires le 18/05/2022. Au-delà des objectifs de développement, notre combat pour le bas-carbone et la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Rénovation, Entreprises, …
• Article n° 236752
• Publié le 14/12/2021 à 19:08
Universités : 3e vague de dévolution pour un transfert « à titre gratuit », date limite le 15/01/2022

« Transférer à titre gratuit aux établissements d’enseignement supérieur, après qu’ils en ont fait la demande, la pleine propriété des biens immobiliers de l’État qui leur sont affectés ou mis à leur disposition » : c’est ce que proposent Frédérique Vidal, ministre de l’Esri, et Olivier Dussopt…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 236846
• Publié le 14/12/2021 à 18:49
©  BB
ZAN : 50 propositions pour « rendre la densité acceptable et acceptée » (Yannick Borde, Procivis Lab')

• Consommer moins de terres disponibles et d’espaces naturels ; • construire plus dense et désirable, en répondant au besoin annuel de logements neufs estimé à 500 000 unités ; • construire plus « vert » en prenant en compte la durée de vie du bâtiment et la production de CO2 ; • rendre…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Rénovation, Collectivités territoriales, …
• Article n° 236843
• Publié le 14/12/2021 à 18:40
©  Paris Habitat
PIA 4 : AAP « Systèmes énergétiques et traitement de l’air du bâtiment », jusqu’au 14/10/2022

Soutenir les innovations permettant de réduire les consommations énergétiques du bâtiment, et d’accélérer sa décarbonation en matière de chauffage, de rafraîchissement, de production d’eau chaude sanitaire et de traitement de l’air, tel est l’objectif de l’appel à projets, lancé par Barbara…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Rénovation, Construction
• Article n° 236845
• Publié le 14/12/2021 à 18:15
©  D.R.
Agence nationale pour l’information sur le logement : Sophie Pantel élue présidente, le 09/12/2021

Sophie Pantel est élue présidente de l’Agence nationale pour l’information sur le logement par le conseil d’administration de l’ANIL, le 09/12/2021. Elle succède à Nathalie Sarrabezolles. Sophie Pantel est présidente du conseil départemental de la Lozère depuis 2015 et vice-présidente du…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, Politiques publiques
• Article n° 236842
• Publié le 14/12/2021 à 18:03
©  D.R.
Les Ulis (91) : le projet de data centers doit être amélioré sur le plan environnemental, selon l’AE

« L’évaluation environnementale [du projet de création de data centers Digital Les Ulis] ne fait pas état de la recherche de variantes du projet plus respectueuses de l’environnement : le site d’implantation est prévu sur des espaces naturels et agricoles, dont des habitats d’espèces protégées, et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique & innovation, Rénovation, …
• Article n° 236832
• Publié le 14/12/2021 à 17:00
©  D.R.
Bordeaux Euratlantique : « 1,5 million de m2 restent à engager » (V. Lasek et A. Villatte, EPA)

« Depuis 2015, date de mise en œuvre opérationnelle de l’OIN Bordeaux Euratlantique, 850 000 m2 de construction ont été vendus et 1,4 million de m2 ont été développés. Pour tous les quartiers lancés à ce moment-là, nous en sommes à 80 % d’avancement. Par contre, sur les quartiers à venir, tout…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques, …
• Article n° 236738
• Publié le 14/12/2021 à 16:15
©  BB
Rouen Métropole : une charte de la biodiversité pour 2021-2026 adoptée en conseil métropolitain

• Améliorer les connaissances naturalistes et du foncier : identifier et protéger les trames verte, bleue, noire et brune du territoire. • Restaurer et valoriser la sous-trame aquatique et les zones humides. • Restaurer, gérer et valoriser la sous-trame boisée. • Protéger, restaurer et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Environnement & nature
• Article n° 236735
• Publié le 14/12/2021 à 15:26