Archives 2021 (page 163/377)

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©  D.R.

PUCA : « Pourquoi l’industrie du luxe subsiste-t-elle en cœur de métropole ? », wébinaire le 15/09/2021

Quelles sont les modalités de l’inscription urbaine du travail manuel ? Quels sont les ancrages territoriaux de cette industrie du luxe ? Quelles stratégies de soutien aux activités de fabrique dans les zones denses ? Telles sont les questions que pose le PUCA, lors du wébinaire « Pourquoi…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Entreprises, Politiques publiques, Commerce
• Article n° 223030
• Publié le
©  La Banque Postale & FNTP

« Quel rôle pour les TP dans la relance en 2021-2022 ? » - étude La Banque Postale-FNTP, le 07/07/2021

« Quel rôle pour les Travaux Publics dans la relance en 2021-2022 », tel est l’intitulé de l’étude sur l’investissement local, publiée par La Banque Postale et la Fédération nationale des travaux publics, le 07/07/2021. L’étude (24 pages) utilise une enquête auprès de 300 collectivités locales…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Financements & fiscalité
• Article n° 223066
• Publié le
©  D.R.

« 67 % des collectivités souhaitent augmenter leurs investissements en 2021 » (La Banque Postale-FNTP)

• 67 % des collectivités (59 % des EPCI, 69 % des Départements et Régions et 68 % des communes) indiquent vouloir augmenter leurs dépenses d’investissement en 2021. • Parmi les communes : 100 % des +100 000 habitants comptent augmenter leurs investissements en 2021 ; plus de 70 % des 30 000 …
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Entreprises, …
• Article n° 223061
• Publié le
©  Sénat

Loi Climat et résilience : titre I « Consommer » du texte adopté au Sénat, le 29/06/2021

• Création d’un article préliminaire précisant que la France s’engage à respecter les objectifs de réduction des émissions de GES qui découleront de la révision prochaine du règlement européen, et notamment l’objectif de -55 % de GES en 2050 récemment adopté. • Interdiction de publicité pour les…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Environnement & nature, …
• Article n° 222479
• Publié le
©  Sénat

Loi Climat et résilience : titre II « Produire et travailler » du texte adopté au Sénat, le 29/06/2021

• Plusieurs évolutions sur le verdissement de la commande publique. • Introduire dans la loi une définition de la mise en œuvre d’une politique nationale de prévention et de gestion des sites et sols pollués. • Créer un cadre réglementaire spécifique pour le stockage souterrain de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques, …
• Article n° 222595
• Publié le
©  D.R.

Loi Climat et résilience : titre III « Se déplacer » du texte adopté au Sénat, le 29/06/2021

• Zones à faibles émissions : > préciser que les EPCI concernés par l’obligation de mise en place d’une ZFE-m voient leur obligation satisfaite si la majeure partie de la population est couverte ; > encadrer par arrêté les motifs légitimes pour lesquels les usagers bénéficieraient d’une…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Réglementation & normes, Urbanisme, …
• Article n° 222988
• Publié le
©  Sénat

Loi Climat et résilience : titre IV « Se loger » adopté en séance publique au Sénat, CMP le 12/07/2021

• Prendre en compte les spécificités propres à chaque territoire pour le rythme et la typologie des rénovations nécessaires à l’atteinte de la trajectoire de rénovation. • Garantir une qualité de l’air intérieur satisfaisante pour les occupants de tous types de bâtiments. • Étendre le champ des…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Rénovation, Collectivités territoriales, …
• Article n° 222720
• Publié le
©  D.R.

Loi Climat et résilience : titres V, VI et VII adoptés en séance publique au Sénat, CMP le 12/07/21

• Confier au Haut conseil pour le climat la charge d’évaluer, tous les 3 ans, l’action des collectivités territoriales en matière de réduction des émissions de GES et d’adaptation au changement climatique, en analysant la mise en œuvre des Pcaet et Sraddet et en dressant un bilan du soutien…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 223127
• Publié le
©  Pavillon de l'Arsenal

Paris : 8 actions « immédiates » pour une esthétique parisienne présentées par E. Grégoire (1e adjoint)

• Retirer le mobilier inutile (près de 2 000 panneaux visés d’ici à l’automne 2021) et supprimer le mobilier inesthétique. Un plan de protection et de recensement sera engagé en septembre 2021. Il comprendra la mise en œuvre d’une campagne de peinture (en commençant par les bancs) afin de redonner…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Concertations & enquêtes publiques , Environnement & nature
• Article n° 223039
• Publié le
©  Wikicommons @Klr's eye

Logement : le Collectif des associations unies alerte sur la reprise des expulsions locatives

« À ce jour, le dispositif de veille et d’alerte mis en place par le Collectif des associations unies montre que nous sommes dans une phase d’entre deux. Dans de nombreux départements, les préfets ont accordé le concours de la force publique pour les expulsions locatives », déclare Christophe…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Parc privé & propriété
• Article n° 223034
• Publié le