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©  Emmaus © Alexis Toureau
Fapil : adhésions de Tarmac, dans la Sarthe, et de l’Entraide protestante de Lyon, dans le Rhône

La Fapil annonce l’arrivée de l’association Tarmac et de L’Entraide protestante de Lyon dans les rangs de ses adhérents, le 12/01/2023. Actives dans les départements de la Sarthe et du Rhône, les associations accompagnent des publics précaires et proposent des solutions de logement. La Fapil…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Hébergement & résidence services, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 276690
• Publié le 13/01/2023 à 10:35
©  D.R.
Changement climatique : ménageons notre territoire (Pierre Hurmic, maire de Bordeaux)

Le changement climatique et sa traduction concrète sur notre territoire avec les incendies, la sécheresse, la canicule de l’été dernier, montrent qu’il ne faut pas des réponses ponctuelles à ces pseudo accidents, mais des réformes structurelles courageuses et rapides. Nous avons besoin que l’État…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Environnement & nature, …
• Article n° 276659
• Publié le 13/01/2023 à 09:30
©  BB
Bonus de constructibilité dans le logement social : les valeurs absolues du PLU sont indépassables

Le calcul de la majoration du volume constructible pour les constructions comprenant des logements sociaux dans les PLU doit rester circonscrit aux limites fixées en valeur absolue par le PLU, c’est ce que juge le Conseil d’État dans un arrêt de principe rendu par ses 9e et 10e chambres réunies…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Promoteurs immobiliers, Réglementation & normes
• Article n° 276631
• Publié le 13/01/2023 à 09:05
©  BB
Friches : les conditions d’obtention de subventions du Fonds vert pour l’action « Recyclage foncier »

« Recycler le foncier » est l’une des 14 actions que le Fonds vert (doté de 2 Md€) peut financer à partir du 01/01/2023. Les demandes de subventions sont à soumettre sur la plateforme Aides-territoires, sur laquelle le Gouvernement en précise les conditions d’obtention. Sont éligibles tous les…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Environnement & nature, …
• Article n° 276639
• Publié le 12/01/2023 à 18:33
©  D.R
Marchés publics : 16 avis et 5 résultats portant sur l’immobilier et l’aménagement le 12/01/2023

News Tank recense 16 avis et 5 résultats de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 12/01/2023. Parmi les 16 avis recensés : • travaux de réhabilitation de 120 logements collectifs à Nantes (44) pour Nantes Métropole…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Commerce, Entreprises
• Article n° 276612
• Publié le 12/01/2023 à 18:20
©  D.R.
Réforme du Grand Paris : « Plus simple de fusionner Métropole et Territoires » (É. Lengereau, maire)

« Notre proposition de réforme du Grand Paris se veut crédible, opérationnelle et pragmatique. La loi Maptam de 2016 n’a pas atteint ses objectifs. Il faut supprimer un niveau. Le plus simple est de fusionner la Métropole et les Territoires. Tout le monde est d’accord sur le constat, y compris au…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 276406
• Publié le 12/01/2023 à 18:00
©  D.R.
Logement : Gennevilliers Habitat (92) et la Communauté urbaine du Mans visés par des sanctions

• 530 000 € envers Gennevilliers Habitat (92) pour avoir appliqué un supplément de loyer de solidarité (SLS) entre 2014 et 2018 par un abattement de quittance non conforme, avec pour conséquence un non recouvrement estimé à 896 655 €. • 24 000 € envers l’OPH de la Communauté urbaine du Mans (72…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 276497
• Publié le 12/01/2023 à 17:45
©  JB MENGES - Bordeaux Métropole
Bordeaux Métropole : modification de PLU d’ici à fin 2023 pour produire plus de logements sociaux

« L’objectif de la Métropole est d’adopter la 11e modification du plan local d’urbanisme (PLU) avant la fin 2023 en proposant d’ici à l’été une enquête publique », annonce Alain Anziani, président de Bordeaux Métropole, le 11/01/2023 lors de ses vœux à la presse. L’évolution du PLU doit…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 276592
• Publié le 12/01/2023 à 17:20
©  Nantes Métropole
Nantes Métropole : 3 finalistes pour l’appel à projets « La Cité des Imaginaires » sur 160 candidatures

• Le studio Kengo Kuma, regroupant Kengo Kuma & associates, Egis, Bollinger et Grohmann SARL, Maciej Fiszer, Lucigny Talhouet et MET ; • l’agence Snøhetta, regroupant Snøhetta, GFTK, Terrell, Impact conseils et ingénierie, Lucigny Talhouet, Meta Acoustique, Vangaurd et les…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Concertations & enquêtes publiques , Entreprises, Politiques publiques
• Article n° 276599
• Publié le 12/01/2023 à 16:45
©  Ancols
Enquête annuelle sur les ménages du parc social 2022, publiée par l’Ancols le 11/01/2023

L’Agence nationale de contrôle du logement social publie son 2e baromètre annuel sur la satisfaction des locataires du parc social vis-à-vis de leur habitat et de leur cadre de vie, le, 11/01/2023. Réalisée auprès de 3 600 ménages interrogés entre le 02/06 et le 07/07/2022 (dont 900 pour la 2e…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Logement social, Rénovation
• Article n° 276576
• Publié le 12/01/2023 à 16:15