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©  EPA Alzette-Belval
EPA Alzette-Belval : appel à candidatures de promoteurs concernant l’Écoquartier de Micheville

L’EPA Alzette-Belval lance un appel à candidatures à un promoteur ou groupement de promoteurs pour la construction d’un ensemble immobilier global situé sur le territoire de la commune de Villerupt (54), le 23/12/2022. L’appel à candidatures concerne deux lots de l’écoquartier de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Foncier & friches
• Article n° 275750
• Publié le 04/01/2023 à 17:00
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Bouclier tarifaire : « Les décrets du 31/12/2022 constituent une avancée notable » (E. Cosse, USH)

« L’Union sociale pour l’habitat salue la meilleure prise en compte de la situation de l’habitat collectif par le Gouvernement », après la publication de trois décrets prolongeant le bouclier tarifaire sur le gaz pour l’habitat collectif et instaurant un bouclier tarifaire sur l’électricité le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Parc privé & propriété, Politiques publiques
• Article n° 275742
• Publié le 04/01/2023 à 16:50
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Habitat inclusif et hébergement : les projets de la PPL « bâtir la société du bien vieillir en France »

Avancer vers une société du bien vieillir en France tenant compte du vieillissement de la population et de la perte d’autonomie jugée comme « l’une des principales préoccupations des Français », tel est l’objet de la proposition de loi n° 643 portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Hébergement & résidence services, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 275674
• Publié le 04/01/2023 à 16:29
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Immobilier : « Les passoires énergétiques sont responsables de la décote des prix au m2 » (V. Bédague)

« Le marché de l’immobilier arrive à la fin d’un cycle. Les prix qui commencent à baisser dans des villes comme Paris ou Bordeaux le montrent. Cela est dû notamment aux nombreuses passoires énergétiques qui sont désormais mises en vente car leur propriétaire ne veulent ou ne peuvent pas assumer…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Rénovation, Entreprises, …
• Article n° 275706
• Publié le 04/01/2023 à 15:30
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Logement : proposition de loi du député Stéphane Peu pour « préserver le pouvoir d’achat des ménages »

Garantir l’accès au logement pour tous et la préservation du pouvoir d’achat des ménages, c’est l’objet de la proposition de loi déposée par le député (PCF) Stéphane Peu et par ses 11 collègues du groupe GDR à l’Assemblée nationale, le 15/12/2022. La proposition de loi comporte 40 articles…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Parc privé & propriété, Politiques publiques
• Article n° 275643
• Publié le 04/01/2023 à 15:00
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Métropole du Grand Paris : Nuit de la Solidarité dans 28 communes le 26/01/2023

Colombes, Courbevoie, Issy-les-Moulineaux, Nanterre, Neuilly-sur-Seine, Rueil-Malmaison, Sèvres, Ville d’Avray, Villeneuve-la-Garenne, Aubervilliers, Bagnolet, Bobigny, Bondy, Drancy, Gagny, Les Lilas, Pierrefitte-sur-Seine, Romainville, Rosny-sous-Bois, Saint-Denis, Saint-Ouen-sur-Seine, Le Pr…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, Politiques publiques
• Article n° 275715
• Publié le 04/01/2023 à 14:20
• Mis à jour le05/01/2023 à 11:06
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Bâtiments tertiaires : projet d’arrêté automatisation et contrôle en consultation jusqu’au 13/01/2023

• Préciser les modalités d’application de l’inspection périodique des BACS avec une inspection réalisée tous les cinq ans (fréquence similaire à certains systèmes de chauffage ou de refroidissement) et réduite à deux ans après l’installation ou du remplacement du BACS ou d’un des systèmes reliés…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Bureaux, Numérique & innovation, Réglementation & normes
• Article n° 275666
• Publié le 04/01/2023 à 12:34
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Tiers-lieux : une PPL propose de créer un « chèque bureau » pour développer le télétravail

Permettre aux salariés en télétravail de travailler dans le tiers‑lieu de leur choix plutôt qu’à leur domicile grâce à un « chèque bureau », cofinancé par l’État et les entreprises, tel est l’objet de la proposition de loi de Josiane Corneloup, députée (Les Républicains) de Saône-et-Loire, et…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Bureaux, Entreprises, Financements & fiscalité
• Article n° 275676
• Publié le 04/01/2023 à 11:20
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Communes et EPCI : décret fixant les modalités de signature d’une convention d’utilité sociale (JO)

Élisabeth Borne, Première ministre, et Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, ont signé un décret précisant les modalités selon lesquelles un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre reconnu peut renoncer à la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 275625
• Publié le 04/01/2023 à 11:09
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Nantes Métropole : Jérôme Baratier, DGA chargé de la fabrique de la ville écologique et solidaire

Jérôme Baratier, ancien directeur de l’agence d’urbanisme de l’agglomération de Tours, est nommé directeur général adjoint chargé de la fabrique de la ville écologique et solidaire de Nantes Métropole, à compter du 02/01/2023. Diplômé de Sciences Po Lyon en 1995, Jérôme Baratier a été directeur…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 275596
• Publié le 04/01/2023 à 10:09