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Bus urbains : webinaire sur la transition énergétique des flottes, le 24/11/2020 (CARA et Cerema)

Décrypter le cadre réglementaire en vigueur, identifier les caractéristiques des différentes motorisations à faible émission et échanger avec des agglomérations ayant entamé la transition énergétique de leur réseau de transports collectifs, c’est l’objectif du webinaire sur la transition…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Urbanisme, Énergies
• Article n° 199940
• Publié le 19/11/2020 à 18:42
« Ce mandat municipal sera placé sous le signe de l’urgence climatique » (Arnaud Leroy, Ademe)

« Les élus des villes, communes, intercommunalités, villages sont tous confrontés à l’urgence climatique. Les conséquences du changement climatique se font chaque année de plus en plus lourdes. Le mandat qui s’ouvre sera incontestablement placé sous le signe de l’urgence climatique. C’est celui en…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 199959
• Publié le 19/11/2020 à 16:41
©  CC BY-SA 3.0 - Eole99
Transports publics : amendement pour le recouvrement des amendes dans la loi de sécurité globale

Le Gouvernement dépose, le 13/11/2020, l’amendement n° CL452, relatif au projet de loi de sécurité globale, pour favoriser le recouvrement des amendes dans les transports publics, apprend News Tank le 18/11/2020. Le but de l’amendement est de transmettre la mission de recouvrement à un…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Financements & fiscalité, Urbanisme
• Article n° 200017
• Publié le 19/11/2020 à 14:30
©  Erol Yolal
Covid-19 : report de paiement de la CFE jusqu’au 15/03/2021 « sur simple demande » (Bruno Le Maire)

• Possibilité de report au 15/03/2021 sur simple demande de l’entreprise, de l’échéance de paiement de la cotisation foncière des entreprise (initialement prévue au 15/12/2020), pour les entreprises qui se « trouveraient en difficulté, parce qu’elles subissent des restrictions d’activité pour des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Entreprises, Financements & fiscalité, Commerce
• Article n° 199997
• Publié le 19/11/2020 à 14:14
©  Twitter : LauStmartin
PLFR 4 pour 2020 : clause de retour à meilleure fortune pour les AOM et accord en CMP, le 17/11/2020

Députés et sénateurs sont parvenus à un accord en commission mixte paritaire sur le texte du PLFR 4 pour 2020, après son adoption en 1e lecture par l’Assemblée nationale, le 10/11/2020 et par le Sénat, le 16/11/2020. Jean-François Husson, rapporteur au Sénat, estime être parvenu à un accord…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Urbanisme, Commerce, …
• Article n° 199864
• Publié le 19/11/2020 à 12:09
©  D.R.
Cerema : Marie-Claude Jarrot, représentante des collectivités territoriales, remplace Pierre Jarlier

Marie-Claude Jarrot est nommée membre du conseil d’administration du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema), en qualité de représentante des collectivités territoriales et de leurs groupements, sur proposition de l’Association des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 199958
• Publié le 19/11/2020 à 10:56
©  Est Métropole Habitat - Franck Fleury
Exclusif Villeurbanne (69) : « Construire un récit positif de l’évolution urbaine » (C. Van Styvendael, maire)

« Densifier ou pas ? Continuer à construire ou non ? C’est une très mauvaise manière de poser le débat. Arrêter de construire est une responsabilité difficile à assumer. Ma réponse à ce débat va vers la qualité de vie qu’on entend offrir aux habitants et le bon rythme de développement qu’on…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 199817
• Publié le 19/11/2020 à 10:47
©  BB
ZFE : renforcement du dispositif et calendrier Crit’Air 3, 4 et 5 imposé par l’État, à partir de 2023

3 mesures visant à « renforcer » les zones à faibles émissions (ZFE), zones urbaines dont l’accès est réservé aux véhicules les moins polluants classés par catégorie (vignettes Crit’Air), sont annoncées par Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, au Conseil national de l’air le…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Urbanisme
• Article n° 199931
• Publié le 19/11/2020 à 10:00
©  CD2E
Commande publique : 61 clauses environnementales prêtes à l’emploi développées par l’association CD2E

Développer un outil numérique pour aider les acheteurs publics à identifier et insérer des clauses développement durable dans leurs marchés publics, telle est l’ambition de l’association CD2E (réseau des éco-entreprises dans les Hauts-de-France), qui lance laclauseverte.fr, un site web gratuit et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 199846
• Publié le 18/11/2020 à 18:36
©  €280 million in EU funding for new LIFE projects
Environnement : la Commission européenne finance 120 projets du programme Life, dont 8 en France

• 220 M€ pour des projets sur l’environnement, l’efficacité des ressources (économie circulaire), la nature et la biodiversité, et la gouvernance et l’information en matière d’environnement ; • 60 M€ pour soutenir des projets d’atténuation du changement climatique, d’adaptation, de gouvernance et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature, International, Énergies
• Article n° 199909
• Publié le 18/11/2020 à 18:24