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©  CC BY-SA 4.0 - Pmau
Journées hydrogène : rencontres de la filière à Dunkerque (8e édition), reportée au 08-10/09/2021

Définir des stratégies et actions à mettre en œuvre pour développer l’énergie hydrogène dans différents domaines (mobilité décarbonée, chauffage des bâtiments, valorisation du CO2, injection ou conversion des réseaux à l’hydrogène…)., tel est l’objectif de la 8e édition des « Journées hydrogène…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Énergies
• Article n° 204208
• Publié le 05/01/2021 à 14:47
• Mis à jour le17/05/2021 à 18:31
©  D.R.
EPCI : 35,86 M€ de contribution au redressement des finances publiques en 2020, JO du 30/12/2020

35 862 195 € (35,86 M€), tel est le montant total de la contribution des intercommunalités au redressement des finances publiques, pris individuellement sur leur dotation d’intercommunalité, au titre du paragraphe II de l’article 250 de la loi de finances pour 2019, fixé par arrêté de la ministre…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 204183
• Publié le 05/01/2021 à 14:34
©  D.R.
Société de coordination : agrément de Valophis SC (Val-de-Marne), JO du 27/12/2020

La société de coordination « Valophis SC, société de coordination » est agréée par arrêté de Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, publié au Journal Officiel du 27/12/2020. Son siège social est situé à Créteil (Val-de-Marne). Selon le compte-rendu du conseil départemental du…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 204179
• Publié le 05/01/2021 à 14:20
©  BB
Bâtiments tertiaires : projet de décret sur la fermeture des portes, consultation jusqu’au 26/01/2020

Interdire le maintien en position ouverte des portes (et autres systèmes d’ouverture) des bâtiments tertiaires quand les systèmes énergétiques de chauffage ou de refroidissement fonctionnent, tel est l’objet du projet de décret sur les déperditions calorifiques des bâtiments tertiaires mis en…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Rénovation, Concertations & enquêtes publiques , …
• Article n° 204122
• Publié le 05/01/2021 à 12:22
©  D.R.
Commission nationale SRU : Emmanuelle Cosse membre pour l’USH, JO du 29/12/2020

Emmanuelle Cosse, présidente de l’Union sociale pour l’habitat, est membre de la commission nationale SRU en remplacement de Jean-Louis Dumont, par arrêté publié au Journal Officiel du 29/12/2020. Emmanuelle Cosse a été élue à la tête de l’USH le 04/11/2020. Sur proposition du vice-président…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 204175
• Publié le 05/01/2021 à 12:12
©  D.R.
Logement social : nouveau formulaire pour l’instruction des demandes, JO du 27/12/2020

Un nouveau formulaire de demande de logement locatif social ainsi qu’une liste de pièces justificatives fournies pour l’instruction de la demande de logement social, sont publiés par arrêté au Journal Officiel du 27/12/2020. Le texte entre en vigueur le 01/02/2021, abrogeant à partir de cette…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 204166
• Publié le 05/01/2021 à 11:38
©  CC BY-SA 3.0 - Savant-fou
Grand Nancy : enquête de circulation et stationnement 2021-2025, consultation jusqu’au 25/01/2021

• Réalisation d’enquêtes de circulation et de stationnement dans le Grand Nancy pour la période 2021-2025 ; • plusieurs missions (comptages débits routier, enquêtes de circulation origines/destinations, enquêtes de circulation temps de parcours, comptage vélos, piétons et engins de déplacement…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 204128
• Publié le 05/01/2021 à 11:33
©  REI Habitat
REI Habitat : Caroline Delgado-Rodoz (ex-Marignan), directrice générale à compter du 04/01/2020 

Caroline Delgado-Rodoz est directrice générale du groupe REI Habitat à Montreuil (Seine-Saint-Denis) depuis le 04/01/2020. Elle a été, d’octobre 2019 à décembre 2020, Dg déléguée chez Marignan, membre du directoire en charge du développement Logements Diffus et Consultation en Île-de-France…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Entreprises, Parc privé & propriété, Promoteurs immobiliers
• Article n° 204057
• Publié le 05/01/2021 à 11:25
©  BB
Économies d’énergie : 1 nouvelle opération standardisée CEE et 4 fiches modifiées, JO du 30/12/2020

• Ajout d’une opération standardisée d’économies d’énergie visant à faire bénéficier de certificats d’économies d’énergie (CEE) l’abaissement de la température de retour vers un réseau de chaleur dans les bâtiments résidentiels existants et raccordés en France métropolitaine (fiche…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Rénovation, Collectivités territoriales, Énergies
• Article n° 204099
• Publié le 05/01/2021 à 11:07
©  D.R.
Injection de biogaz : décret modifiant les règles des garanties d’origine, à partir du 30/06/2021

• Définition d’une garantie d’origine (« un document électronique servant uniquement à prouver à un consommateur final raccordé à un réseau de gaz naturel qu’une part ou une quantité déterminée d’énergie a été produite à partir de sources renouvelables »). • Les transferts ne sont pas pris en…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Urbanisme, International, Énergies
• Article n° 204042
• Publié le 05/01/2021 à 10:00