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©  Pavillon de l'Arsenal
Urbanisme : « Et demain, on fait quoi ? », forum en ligne du Pavillon de l’Arsenal, Paris IVe

« Le Pavillon de l’Arsenal ouvre le forum : Et demain, on fait quoi ? qui doit permettre à chacune et à chacun de contribuer, échanger et d’envisager ensemble l’après-crise. Le nouvel espace virtuel de partage propose de rassembler articles, tribunes, dessins, projets…, le temps de la fermeture de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Promoteurs immobiliers, Rénovation
• Article n° 181043
• Publié le 21/04/2020 à 12:21
©  Ministère de la cohésion des territoires
APL en temps réel : entrée en vigueur au plus tard le 01/01/2021, décret au JO du 21/04/2020

L’entrée en vigueur des modalités de calcul en fonction des ressources contemporaines des aides personnelles au logement (décret n° 2019-1574 du 30/12/2019) sera fixée arrêté interministériel au plus tard au 01/01/2021, selon le décret n° 2020-451 publié au Journal Officiel du 21/04/2020…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Parc privé & propriété, Réglementation & normes
• Article n° 181118
• Publié le 21/04/2020 à 10:57
©  BB
Crise sanitaire : « Reconnaître le logement social comme un bien de 1e nécessité » (J.-L. Vidon, Aorif)

• Assurer la continuité du service, répondre aux besoins des locataires et poursuivre les attributions ; • assumer un rôle d’amortisseur pour les fournisseurs et prestataires ; • préparer la reprise et réussir la relance ; • revendiquer des procédures administratives simplifiées et une prise…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Logement social
• Article n° 181071
• Publié le 20/04/2020 à 20:05
©  S.C.
CSCEE : décret du DPE, loi anti-gaspi, plan de relance du BTP au menu de la plénière, le 28/04/2020

• Vote pour avis du projet de décret modifiant le cadre réglementaire d’établissement des diagnostics de performance énergétique (DPE), examiné lors de la plénière du 03/03/2020 (saisine du 24/02/2020) ; • synthèse de la consultation « eau » de la loi anti-gaspi synthèse suite à la consultation…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Rénovation, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 181077
• Publié le 20/04/2020 à 18:34
©  BB
Proposition de loi : révision annuelle des loyers et rénovation énergétique (déposée le 07/04/2020)

Faire dépendre la révision annuelle des loyers du niveau de performance énergétique d’un logement mesurée par le diagnostic de performance énergétique (DPE), tel est l’objet de la proposition de loi déposée par le député Sacha Houlié (LREM), le 07/04/2020 à l’Assemblée nationale. Objectif …
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Rénovation, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 181015
• Publié le 20/04/2020 à 17:29
©  ACM Habitat
Montpellier : « Nous avons réuni les dossiers urgents » en CAL (Stéphane Boubennec, ACM Habitat)

« Nous avons procédé à la 1e commission d’attribution dématérialisée au début avril. Même si la majorité des déménagements est bloquée pour des raisons sanitaires, il est nécessaire pour les plus fragiles, d’être réactifs. Au niveau de la métropole de Montpellier, plus de 23 000 dossiers sont en…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 181045
• Publié le 20/04/2020 à 17:19
©  D.R.
Webinaire : Covid-19, facteur accélérant de l’innovation dans l’immobilier (ULI), le 22/04/2020

« Le Covid-19, facteur accélérant de l’innovation dans l’immobilier », tel est le thème du webinaire organisé par l’Urban Land Institute (ULI) France, le 22/04/2020. L’événement est coanimé par Béatrice Guedj (Swiss Life AM), Sarah Fleury (Goodwin) et Sébastien Chemouny (Allianz RE). Parmi les…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Rénovation, International, Politiques publiques
• Article n° 181052
• Publié le 20/04/2020 à 15:58
©  BB
E-conférence : résilience des bâtiments en ville entre low-tech et adaptation (OID), le 28/04/2020

« La résilience des bâtiments dans la ville à l’aune des défis du XXIe siècle, entre low-tech & adaptation ? », telle est la thématique de la e-conférence organisée par l’Observatoire de l’immobilier durable (OID), le 28/04/2020. Au programme : table ronde d’experts du secteur du bâtiment…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Fédérations & syndicats, Rénovation
• Article n° 181028
• Publié le 20/04/2020 à 13:10
©  France urbaine & INET
Commande publique : guide sur la gestion « en temps de crise » publié par France urbaine et l’INET

• Répondre aux besoins urgents de la collectivité (règles de publicité et de mise en concurrence, raccourcissement des délais de consultation des entreprises en procédure formalisée et en procédure adaptée) ; • régler l’impact de la crise sur les procédures de passation en cours (rallongement…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 181008
• Publié le 20/04/2020 à 11:56
©  HildaWeges - stock.adobe.com
Déchets : modification des composantes et modalités de la TGAP, au JO du 18/04/2020

• Précisions des champs d’application de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) portant sur les matériaux d’extraction (sables naturels, cailloux, graviers et pierres concassées, granulés, éclats et poudre de diverses pierres, couches d’assises et de surface, y compris les ballasts…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Rénovation, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 180995
• Publié le 20/04/2020 à 11:41