Archives 2021 (page 256/377)

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Tours Métropole : ligne 3 du tramway portée à l’étude le 15/04/2021, tracé de la ligne 2 acté (15 km)

• Réaliser les études sur la 3^e ligne de tramway entre Saint-Cyr-sur-Loire et Saint-Pierre-des-Corps ; • évaluer divers scénarios de transport pour élargir le périmètre de desserte vers l’est tourangeau avec le syndicat des mobilités de Touraine. Telle est la décision du 1^e comité de pilotage de…

Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 214756
• Publié le 16/04/2021 à 12:15

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

CEE : modifications des assiettes pour 2022 et évolution des bonifications, JO du 16/04/2021

• Préciser l’assiette des obligations du dispositif des certificats d’économies d’énergie (CEE) pour le gaz de pétrole liquéfié et le fioul domestique à compter de 2022. • Créer une nouvelle version de la charte. • Adapter plusieurs opérations et bonifications : > fin des bonifications prévues…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Politiques publiques, Collectivités territoriales, …
• Article n° 214816
• Publié le 16/04/2021 à 11:44

Paris et Seine-Saint-Denis : 5 conventions de coopération sur l’aménagement signées, le 13/04/2021

• Convention de coopération stratégique avec l’Établissement public territorial (EPT) Plaine Commune ; • Convention de coopération pour l’aménagement du secteur des Portes Paris Plaine Commune entre la Ville de Paris, l’Établissement public Territorial Plaine Commune et le Conseil départemental…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Promoteurs immobiliers
• Article n° 214783
• Publié le 16/04/2021 à 11:32

Voirie : définition de la responsabilité pénale du véhicule à délégation de conduite, JO du 15/04/21

• Préciser le régime de responsabilité pénale applicable en cas de circulation d’un véhicule à délégation de conduite ; • soumettre les systèmes de conduite automatisée à des conditions d’utilisation ; • préciser les dispositions spécifiques à la sécurité des systèmes de transport routier…

Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Numérique & innovation, Urbanisme
• Article n° 214786
• Publié le 16/04/2021 à 10:00

Metz Métropole : la ZAC quartier Amphithéâtre confiée à Clément Blanchet Architecture (mandataire)

• Préparer les études et assurer la maîtrise d’œuvre de la 2^e tranche de la ZAC quartier Amphithéâtre dans la ville-centre de Metz ; • lancer des réflexions de la partie sud du quartier. Telle est la mission du groupement formé par Clément Blanchet Architecture (Paris, 14^e arr.)…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Promoteurs immobiliers
• Article n° 214766
• Publié le 16/04/2021 à 09:40

« Notre OFS est différent de celui des collectivités locales » (C. Chevé, Coop Foncière Francilienne)

La presse a, ces derniers jours, beaucoup commenté la mise en commercialisation des premiers logements en BRS à Paris, vendus autour de 5 000 € le m² de surface habitable. Cette annonce, accueillie comme un événement novateur dans le monde de l’accession à la propriété, suscite interrogations et…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Logement social, Promoteurs immobiliers
• Article n° 214637
• Publié le 16/04/2021 à 09:00

Santé publique France : étude sur l’impact de pollution de l’air ambiant sur la mortalité

Voici l’étude intitulée « Impact de pollution de l’air ambiant sur la mortalité en France métropolitaine. Réduction en lien avec le confinement du printemps 2020 et nouvelles données sur le poids total pour la période 2016-2019 », publiée par Santé publique France, le 14/04/2021. L’étude…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 214765
• Publié le 15/04/2021 à 18:30

Qualité de l’air : les bénéfices non négligeables du 1^e confinement en 2020 (Santé publique France)

Les baisses ponctuelles des niveaux de pollution de l’air ambiant observées durant le 1^e confinement au printemps 2020 ont été associées à des bénéfices non négligeables pour la santé, estime Santé publique France dans un rapport publié le 14/04/2021. Selon l’agence nationale de santé publique…

Nice Métropole : 2,5 Md€ pour le CRTE 2021-2026, signé par C. Estrosi et J. Castex le 15/04/2021

2,5 Md€ financés pour 2021-2026 à parité État-Métropole, c’est le montant du CRTE de la Métropole Nice Côte d’Azur dont le protocole d’accord est signé par le président Christian Estrosi et le Premier ministre, Jean Castex, en présence de Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 214753
• Publié le 15/04/2021 à 17:43
• Mis à jour le 16/04/2021 à 13:21

Ville productive : des « transformations brutales et inattendues suite à la crise sanitaire » (PUCA)

« La crise sanitaire a produit des transformations brutales et inattendues. L’ampleur de ces changements ont été d’autant plus brutaux qu’ils avaient peu été anticipées, même si les choses avançaient sur les questions du travail tertiaire et du télétravail. On peut s’interroger sur la façon dont…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Politiques publiques
• Article n° 214489
• Publié le 15/04/2021 à 17:00