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©  SNCF Gares & Connexions
SNCF Gares & connexions : Pierre Labarthe, directeur des gares d’Île-de-France le 15/02/2022

Pierre Labarthe (40 ans) est nommé directeur des gares d’Île-de-France au sein de SNCF Gares & Connexions depuis le 15/02/2022, indique la filiale de SNCF Réseau, le 16/02/2022.  Il est, à ce titre, membre du comité exécutif de la SA. Pierre Labarthe a occupé le poste de directeur de cabinet et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Commerce, Entreprises, Urbanisme
• Article n° 243273
• Publié le 23/02/2022 à 17:46
©  D.R.
Seine-Saint-Denis : création de la ZAC Guérin à Villemomble à l’étude (EPT Grand Paris Grand Est)

Se doter d’un prestataire pour la réalisation d’études préalables à la création de la zone d’aménagement concertée (ZAC) Guérin à Villemomble (Seine-Saint-Denis), tel est l’objet de l’avis de marché publié par l’établissement public territorial Grand Paris Grand Est, au Boamp le 18/02/2022…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches, Politiques publiques
• Article n° 243081
• Publié le 23/02/2022 à 17:35
©  Grand Paris Aménagement (GPA)
Grand Paris Aménagement : AMI sur 30 000 m² de socles actifs en Île-de-France, jusqu’au 06/05/2022

• Sélectionner un nombre d’investisseurs restreint qui deviendront les partenaires privilégiés (non exclusifs) pour concevoir, acquérir puis animer près de 30 000 m² de socles actifs (les rez-de-chaussée des immeubles occupés par des activités commerciales) dans des opérations d’aménagement, en…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Foncier & friches
• Article n° 243230
• Publié le 23/02/2022 à 17:00
©  D.R.
Toulouse Métropole : annulation du PLUi-H confirmée par la Cour administrative d’appel de Bordeaux

La Cour administrative d’appel de Bordeaux confirme l’annulation du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de Toulouse Métropole, par un arrêt en date du 15/02/2022. Le PLUi-H a été annulé par deux jugements du tribunal administratif de Toulouse du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches, Réglementation & normes
• Article n° 243219
• Publié le 23/02/2022 à 15:30
©  D.R.
« Faire de la nature en ville une composante essentielle de tout projet d’aménagement » (S. Métadier)

« Alors que la prochaine stratégie nationale pour la biodiversité est en cours de finalisation et que nous devons dès à présent concevoir les outils pour parvenir à l’objectif du zéro artificialisation nette (ZAN), il semble nécessaire de s’appuyer sur la nature en ville pour en faire une…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 243155
• Publié le 23/02/2022 à 13:00
©  CC0 - Domaine public
Finances locales : nomenclature comptable (M71) des Régions, publiée au JO le 23/02/2022

Actualiser la nomenclature comptable des régions “M71”, tel est l’objet de l’arrêté du 13/01/2022 publié par Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales et Olivier Dussopt, ministre délégué aux Comptes publics, au Journal…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 243202
• Publié le 23/02/2022 à 12:00
Loi 3DS : ce que contiennent les titres V et VI du texte, adopté par le Parlement le 09/02/2022

• Fixation des modalités de compensation financière par l’État, des collectivités territoriales auxquelles sont transférées des compétences par la loi 3DS, dont les routes (départements, métropoles, régions à titre expérimental), les zones Natura 2000 exclusivement terrestres…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 243120
• Publié le 23/02/2022 à 10:15
©  D.R.
Évaluation environnementale : « La prise en compte des incidences des projets est insuffisante » (CGDD)

« Au regard des engagements de la France en matière de lutte contre le changement climatique, la prise en compte des incidences des projets sur le changement climatique reste encore très insuffisante », indique le Commissariat général au développement durable (CGDD) du ministère de la Transition…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Énergies, Environnement & nature, Réglementation & normes
• Article n° 243119
• Publié le 22/02/2022 à 17:00
©        D.R.
Mathieu Lefèvre, conseiller en charge des relations avec les élus au cabinet de Gérald Darmanin (JO)

Mathieu Lefèvre est nommé conseiller en charge des relations avec les élus au cabinet du ministre de l’Intérieur Gérald Darmanin, par arrêté ministériel publié au Journal Officiel du 22/02/2022. Il remplace Chrystel Hernio, en fonction depuis le 15/02/2021, nommée cheffe adjointe de cabinet, le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 243094
• Publié le 22/02/2022 à 15:00
©  Ministère de la Transition écologique et solidaire
Économies d’énergie : 4 programmes d’accompagnement de CEE prolongés, JO du 22/02/2022

• Le programme Seize est prolongé jusqu’au 31/12/2024. Porté par EcoCO2, il vise à accompagner les professionnels et les collectivités des zones non-interconnectées (ZNI) dans la maîtrise de l’énergie. • Le programme Clim’Eco est prolongé jusqu’au 31/12/2023. Porté par l’Association française du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Énergies, Politiques publiques
• Article n° 243050
• Publié le 22/02/2022 à 13:30